170 rue des Monts Madeleine
42155 POUILLY LES NONAINS

Tél.: 04 77 66 83 75
Fax : 04 77 66 84 50
mairie@pouilly-les-nonains.fr

CCOR
CCOR
Révision PLU
Approbation du PLU

Mars 2017
APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME 2017

Le Conseil municipal réuni en session ordinaire le 21 mars 2017 a approuvé le PLU.
Vous pouvez accéder au dossier en cliquant sur les liens ci-dessous : 

Décision préfectorale

Rapport de présentation

PADD

PAEN

Règlement

Plan d'exposition au bruit

Liste des servitudes d'utilité publique

Plan des servitudes d'utilité publique

Entités archéologiques

Emplacements réservés

Orientation aménagement et programmation

Plan de zonage 1/2500

Plan de zonage 1/5000

Mémoire des annexes sanitaires

Annexe concernant les eaux pluviales

Plan de zonage eaux pluviales 1/10000

Plan de zonage eaux pluviales 1/30000

Plan du réseau d'assainissement

Plan du réseau d'eau potable

 

Octobre 2016
ENQUETE PUBLIQUE SUR LA REVISION DU PLU

Par arrêté du 13 octobre 2016, le Maire de Pouilly-les-Nonains a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Vu la décision du 31/12/2015 de l’autorité environnementale, le PLU de la commune n’est pas soumis à évaluation environnementale.

A cet effet, Monsieur Marius DELABRE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Lyon comme commissaire enquêteur titulaire et Monsieur Noël LAURENT en qualité de commissaire enquêteur suppléant.

L’enquête publique se déroulera à la mairie de Pouilly-les-Nonains du 14 novembre au 16 décembre 2016 inclus aux jours et heures d’ouverture habituels d’ouverture, c’est-à-dire, le lundi et le mercredi de 8 h 30 à 12 h, le mardi de 8 h 30 à 17 h, le jeudi et le vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h, le samedi de 8 h 30 à 11 h 30.

Pendant la durée de l’enquête, le commissaire enquêteur recevra les observations du public en mairie de Pouilly-les-Nonains

Le lundi 21 novembre 2016                                   de 14 h à 17 h

Le mercredi 30 novembre 2016                              de 9 h à 12 h

Le samedi 10 décembre 2016                                de  9 h à 12 h

Les observations peuvent également être transmises par correspondance au commissaire enquêteur en mairie ou déposées sur l'adresse mail plu2016@pouilly-les-nonains.fr (elle n'a pas encore de valeur légale ; il faudra pour la prise en compte de l'observation confirmer votre mail par courrier ou passer directement au secrétarariat de la mairie).

Cet avis est affiché en mairie et sur le panneau d’affichage extérieur,  au panneau d’affichage de St  Martin de Boisy, dans les écoles, à la salle Laurencery et à la salle des fêtes, il peut être consulté sur le site internet de la commune : www.pouilly-les-nonains.fr
Au terme de l’enquête publique, l’approbation du PLU sera réalisée par délibération du Conseil Municipal.
Le rapport et les consultations du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie pendant un an à compter de la clôture de l’enquête.

Vous pouvez consulter les documents suivants :

 PADD   Rapport de présentation     Plan de zonage 1/5000    Plan de zonage 1/2500   Règlement

Janvier 2016
La troisième réunion publique a eu lieu le vendredi 22 janvier 2016, animée par M. CHATARD du bureau d'études Aptitudes Aménagement.
Consulter le document présenté lors de cette réunion

 

Avril 2015
La deuxième réunion publique s'est déroulée le vendredi 10 avril 2015:
- présentation du diagnostic et présentation des avis des partenaires
- travail en groupe
Cette réunion était animée par M. ROCLE, directeur du bureau d'études Aptitudes Aménagement.

Consulter le document présenté lors de cette réunion

Novembre 2014
Une première réunion publique a eu lieu le mardi 18 novembre 2014.
La démarche PLU (Plan Local d'Urbanisme) a été présentée aux citoyens, qui ont ensuite fait part de leurs préoccupations pour le développement de leur commune.
Une centaine de personnes était présente.

Consulter le Compte-rendu de la réunion

 

Octobre 2014
Consulter le Compte-rendu du séminaire avec les élus du mardi 14 octobre 2014

Septembre 2014
L'offre déposée par le bureau d'études Aptitudes Aménagement a été retenue par le Conseil municipal, pour un montant de 21 900 € HT.
Le 5 septembre, les élus de la commission urbanisme ont reçu les membres du bureau d'études. Cette première réunion avait comme objectif de valider la méthode de révision du PLU et d'élaborer un planning prévisionnel.
Nous entrons aujourd'hui dans la première démarche : le diagnostique territorial. La commune et Aptitudes Aménagement organiseront dans les prochains mois :
- des séminaires avec les élus
- des tables rondes avec les personnes publiques associées (Etat, Département, Roannais Agglomération, SCOT...)
- des tables rondes avec les personnes ressources, agriculteurs, associations, acteurs locaux
- des réunions publiques interactives.
Consulter la présentation du 5 septembre 2014


© 2008 Mairie de Pouilly les Nonains - ® OZ-média

CSS Valide !