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Délibérations année 2022

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Liste des délibérations du 27 septembre 2022
Délibération N° 2022-33 VIE ASSOCIATIVE : Subvention à l’association Pentatête – Organisation du « Festival des Monts de la Madeleine»
Délibération N° 2022-34 PERSONNEL : Création d’un poste d’Adjoint Technique principal 2e classe suite réussite examen professionnel
Délibération N° 2022-35 PERSONNEL : Augmentation quotité horaire d’un poste d’adjoint technique territorial
Délibération N° 2022-36 PERSONNEL : Suppression poste adjoint technique principal 1re classe et nomination Agent maîtrise (toilettage tableau des effectifs)
Délibération N° 2022-37 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI PEC pour l’entretien des locaux, des écoles et service cantine
Délibération N° 2022-38 CONSEIL MUNICIPAL : Suppression d’un poste d’Adjoint au Maire
Délibération N° 2022-39 ACCESSIBILITÉ : Désignation du représentant de la commune à la commission Intercommunale pour l’Accessibilité des personnes handicapées (CIA)

Liste des délibérations du 13 octobre 2022
Délibération N° 2022-40 CONSEIL MUNICIPAL : Modification du prix de vente, compromis de vente et acte de vente terrain Rue de la Gare

Liste des délibérations du 25 octobre 2022
Délibération N° 2022-41 VOIRIE : Eclairage public - Modification de la coupure de nuit
Délibération N° 2022-42 FINANCES : Attribution de compensation définitive 2022
Délibération N° 2022-43 PERSONNEL : Convention avec le CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE pour la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation
Délibération N° 2022-44 CONSEIL MUNICIPAL : Prix de vente terrain Rue de la Gare – AVIS DU DOMAINE
Délibération N° 2022-45 VOIRIE : Utilisation du Broyeur – Renouvellement Convention avec la commune de RENAISON
Arrêté 2022-148 CONSEIL MUNICIPAL : Création de POSTES et ELECTION de deux CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS à l’Urbanisme et à la Voirie
Délibération N° 2022-47bis FINANCES : INDEMNITÉS DE FONCTIONS des CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS en charge de l’Urbanisme et de la Voirie

Liste des délibérations du 22 novembre 2022
Délibération N° 2022-48 ENFANCE : Multi accueil Le Jardin aux Câlins – Intervenants
Délibération N° 2022-49 PERSONNEL : Modification quotité horaire et création emploi permanent
Délibération N° 2022-50 PERSONNEL : Suppression poste adjoint technique principal 2e classe à temps non complet et création poste agent de maitrise à temps non complet
Délibération N° 2022-51 PERSONNEL : Renouvellement convention 2023-2026 établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
Délibération N° 2022-52 FINANCES : DECISION MODIFICATIVE 4 - BP
Délibération N° 2022-53 CONSEIL MUNICIPAL : Motion sur les Finances Publiques Locales
Délibération N° 2022-54 FINANCES : Reversement d’une partie de la part communale de la taxe aménagement à Roannais Agglomération
Délibération N° 2022-55 VOIRIE : Entretien Points Apport Volontaire – Mise à disposition des services techniques – Avenant 1 à la Convention

Liste des délibérations du 13 décembre 2022
Délibération N° 2022-56 ENFANCE : Multi accueil Le Jardin aux Câlins – Modification du règlement de fonctionnement
Délibération N° 2022-57 FINANCES : Cimetière – Concessions et cases de columbarium – TARIFS au 1er janvier 2023
Délibération N° 2022-58 FINANCES : Salles municipales – TARIFS au 1er janvier 2023
Délibération N° 2022-59 FINANCES : Matériel – TARIFS applicables au 1er janvier 2023
Délibération N° 2022-60 FINANCES : Abrogation du reversement de 1% de la taxe d’aménagement perçue par les communes à Roannais agglomération
Délibération N° 2022-61 FINANCES : Engagement et mandatement des dépenses avant l’adoption du Budget Primitif 2023
Délibération N° 2022-62 VIE ASSOCIATIVE : Stade René Oblette – Convention réglementant l’occupation
Délibération N° 2022-63 FINANCES : Demande subvention départementale – Enveloppe territorialisée VOIRIE 2023
Délibération N° 2022-64 FINANCES : Demande subvention AMENDES DE POLICE 2023
Délibération N° 2022-65 URBANISME : Projet création d’un centre Bourg – Demande de subvention CONTRAT REGION VILLE
Délibération N° 2022-66 FINANCES : Préau École Maternelle - Demande subvention DETR – Année 2023