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Délibérations année 2023

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Liste des délibérations du 28 février 2023
Délibération N° 2023-01 FINANCES : Tarifs des Droits de Place au 1er janvier 2023
Délibération N° 2023-02 FINANCES : Location Matériel communal - Reversement au CCAS du montant encaissé en 2022
Délibération N° 2023-03 FINANCES : Fongibilité des crédits – Année 2023
Délibération N° 2023-04 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
Délibération N° 2023-05 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la salle Paul Laurencery
Délibération N° 2023-06 COMMUNICATION : Bulletin municipal – Choix de l’Imprimeur
Délibération N° 2023-07 COMMUNICATION : Encarts publicitaires – Tarifs 2023
Délibération N° 2023-08 BÂTIMENTS : Construction d’un préau à l’École Maternelle – Choix de l’entreprise

 

Liste des délibérations du 28 mars 2023
Délibération N° 2023-09 FINANCES : Budget communal - Approbation du compte administratif 2022
Délibération N° 2023-10 FINANCES : Budget communal – Approbation du compte de gestion 2022
Délibération N° 2023-11 FINANCES : Affectation des résultats 2022
Délibération N° 2023-12 FINANCES : Fiscalité directe - Vote des taux d’imposition 2023
Délibération N° 2023-13 FINANCES : Budget Communal – Approbation et vote du Budget primitif 2023
Délibération N° 2023-14 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2023
Délibération N° 2023-15 SCOLARITÉ : Subvention exceptionnelle à l’École primaire pour l’achat de manuels scolaires
Délibération N° 2023-16 VOIRIE : Annulation DCM 2022-32 SIEL Eclairage public voirie -Déplacement lampadaire « rue de la Gare » OP25017
Délibération N° 2023-17 VOIRIE :SIEL Éclairage public voirie – déplacement lampadaire « rue de la gare » OP 25017
Délibération N° 2023-18 URBANISME : Cession parcelle terrain Zone N – Rue des charmilles
Délibération N° 2023-19 FINANCES :  Modification du montant du recouvrement de créance pour enlèvement de dépôts sauvages de déchets et matériaux

 

Liste des délibérations du 25 avril 2023
Délibération N° 2023-20 PERSONNEL : Création poste ATSEM et suppression poste adjoint technique
Délibération N° 2023-21 PERSONNEL : Création emploi- poste adjoint technique
Délibération N° 2023-22 FINANCES :   Roannais agglomération demande fonds de concours 2023  
Délibération N° 2023-23 CONSEIL MUNICIPAL : Commission appel offres – composition
Délibération N° 2023-24 CCAS : Conseil d’administration du CCAS – Modification de la composition des délégués du conseil municipal

 

Liste des délibérations du 09 juin 2023
Délibération N° 2023-25 CONSEIL MUNICIPAL : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
Délibération N° 2023-26 ÉLECTIONS SÉNATORIALES : Désignation des délégués pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Délibération N° 2023-27 VIE ASSOCIATIVE : Salles communales : ajout article MS 46 dans le règlement d’occupation du domaine public
Délibération N° 2023-28 VIE ASSOCIATIVE : Attribution subvention exceptionnelle à Autour du Livre
Délibération N° 2023-29 SCOLARITÉ : Tarif des garderies scolaires 2023 2024
Délibération N° 2023-30 SCOLARITÉ : Tarifs des repas au restaurant scolaire 2023-2024
Délibération N° 2023-31 SCOLARITÉ : Conventions RASED périodes scolaires 2022 à 2026
Délibération N° 2023-32 FINANCES : Taxe locale sur la publicité extérieure tarif enseignes au 01/01/2024

 

Liste des délibérations du 04 juillet 2023
Délibération N° 2023-33 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI avec le Département pour l’entretien des locaux des écoles et la cantine - Renouvellement
Délibération N° 2023-34 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI avec le Département pour de l’assistance aux enseignantes dans les écoles et aide cantine / maternelle -Création
Délibération N° 2023-35 FINANCES : Budget 2023 – Montant dotation aux amortissements – Décision modificative 2
Délibération N° 2023-36 VIE ASSOCIATIVE : Subvention exceptionnelle à l’AEP St martin
Délibération N° 2023-37 PETITE ENFANCE : Multi-accueil « Le Jardin aux câlins » - Modification du règlement de fonctionnement
Délibération N° 2023-38 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil du centre de gestion de la Loire
Délibération N° 2023-39 CONSEIL MUNICIPAL : Recensement de la population du 18 janvier au 17 février 2024 – Désignation du coordonnateur communal

 

Liste des délibérations du 26 septembre 2023
Délibération N° 2023-40 PERSONNEL : Création d’un poste de technicien à temps complet au 1er janvier 2024 et suppression d’un poste d’agent de maitrise principal 1re classe au 31 décembre 2023
Délibération N° 2023-41 PERSONNEL : Modification de la quotité horaire d’un poste d’adjoint administratif titulaire à temps non complet de 30h à 10h à compter du 1er octobre 2023
Délibération N° 2023-42 PERSONNEL : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 1e classe à temps complet au 31 décembre 2023
Délibération N° 2023-43 FINANCES : Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Délibération N° 2023-44 ENERGIE - SIEL : Convention d’hébergement ROC42 avec le SIEL TE (implantation d’un équipement technique sur un ouvrage communal)
Délibération N° 2023-45 ÉCOLES AESH : Contrat avec une AESH (accompagnante d’élèves en situation de handicap)de l’école primaire pour effectuer des heures d’études surveillées

 

Liste des délibérations du 24 octobre 2023
Délibération N° 2023-46 ENFANCE : Multi accueil Le Jardin aux Câlins – Choix des intervenants pour l’année 2024
Délibération N° 2023-47 ENFANCE : Multi accueil Le Jardin aux câlins – Contrat d’engagement avec le Référent Santé et Accueil Inclusif pour l’année 2024
Délibération N° 2023-48 FINANCES : Expérimentation du Compte Financier Unique pour l’exercice budgétaire et comptable 2023 – Signature de la convention avec l’État
Délibération N° 2023-49 FINANCES : Demande d’admission en non-valeur d’une créance de taxes d’urbanisme
Délibération N° 2023-50 VOIRIE ESPACES VERTS : Utilisation du broyeur à végétaux – Renouvellement de la Convention avec la commune de RENAISON
Délibération N° 2023-51 URBANISME : Prestation de service pour l’instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public au bénéfice des communes membres de Roannais Agglomération
Délibération N° 2023-52 URBANISME : Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) – Approbation du programme d’actions PAEN de l’Ouest roannais 2023 -2027

 

Liste des délibérations du 21 novembre 2023
Délibération N° 2023-53 CULTURE : Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire
Délibération N° 2023-54 FINANCES : Subvention exceptionnelle – Association FCPE du Collège de RENAISON
Délibération N° 2023-55 ENFANCE : Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Établissement d'accueil de jeunes enfants" avec la Caf de la Loire
Délibération N° 2023-56 PERSONNEL : Modification du RIFSEEP au 1er décembre 2023
Délibération N° 2023-57 RENCENSEMENT : Recrutement des agents recenseurs et rémunération
Délibération N° 2023-58 FINANCES : Décision modificative budgétaire n°6
Délibération N° 2023-59 FINANCES : Tarifs des concessions dans les cimetières et columbarium au 1er janvier 2024
Délibération N° 2023-60 FINANCES : Tarifs des salles communales au 1er janvier 2024
Délibération N° 2023-61 FINANCES : Tarifs du matériel communal au 1er janvier 2024

 

Liste des délibérations du 19 décembre 2023
Délibération N° 2023-62 VOIRIE : Roannais Agglomération : convention de mise à disposition des services techniques pour l’entretien des points d’apport volontaire  - Annexe
Délibération N° 2023-63 ÉNERGIE : Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables – élaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC) - Annexe
Délibération N° 2023-64 PERSONNEL : Convention relative à l’adhésion au Pôle Prévention et Santé au Travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire
Délibération N° 2023-65 SÉCURITÉ : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure – REMOcRA DECI
Délibération N° 2023-66 FINANCES : Engagement et mandatement des dépenses avant adoption du budget primitif 2024
Délibération N° 2023-67 FINANCES : Décision modificative budgétaire n°8
Délibération N° 2023-68 FINANCES : Demande subvention enveloppe voirie 2024
Délibération N° 2023-69 FINANCES : Demande subvention enveloppe solidarité 2024
Délibération N° 2023-70 FINANCES : Demande subvention - amendes de police 2024
Délibération N° 2023-71 FINANCES : Demande subvention  DETR – année 2024
Délibération N° 2023-72 FINANCES : Demande de subvention aide à l’investissement à la CAF de la Loire (fonds de modernisation des EAJE)