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Délibérations année 2024

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Liste des délibérations du 23 janvier 2024
Délibération N° 2024-01 PERSONNEL : Titres restaurant au personnel communal – revalorisation de la valeur faciale
Délibération N° 2024-02 FINANCES : Tarifs des droits de place 2024
Délibération N° 2024-03 CCAS : Location de matériel communal – reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2024-04 VIE ASSOCIATIVE : Demande de subvention à l’agence nationale du sport – année 2024
Délibération N° 2024-05 VIE ASSOCIATIVE : City-Stade - Demande de subvention à la REGION

 

Liste des délibérations du 26 mars 2024
Délibération N° 2024-06 URBANISME : Adoption du projet de centre bourg
Délibération N° 2024-07 ENFANCE : Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024
Délibération N° 2024-08 FINANCES : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023
Délibération N° 2024-09 FINANCES : Affectation des résultats 2023
Annexe tableau d'affectation
Délibération N° 2024-10 FINANCES : Fiscalité locale – vote des taux d’imposition 2024
Délibération N° 2024-11 FINANCES : Budget communal – Approbation du Budget Primitif 2024
Annexe budget primitif
Délibération N° 2024-12 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2024
Délibération N° 2024-13 Service ADS : Prestation de services pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure au bénéfice des communes de moins de 3500 habitants de roannais agglomération
Annexe prestation de service
Délibération N° 2024-14 DPO : Adhésion au service commun de délégué à la protection des données (DPO) de Roannais agglomération
Annexe DPO
Délibération N° 2024-15 FINANCES : Roannais agglomération – Demande fonds de concours 2024
Délibération N° 2024-16 VENTE PARCELLE : Cession d’une parcelle de terrain en zone N « rue des Charmilles »
Annule la délibération 2023-18 du 28 mars 2023
Délibération N° 2024-17 IMMOBILIER : Acquisition d’un tènement et bâti au centre bourg

 

Liste des délibérations du 30 avril 2024
Délibération N° 2024-18 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI de 26 h avec le département pour le service technique
Délibération N° 2024-19 PROMOTION : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2e classe à temps non complet et création d’un poste d’adjoint technique principal 1re classe à temps non complet
Délibération N° 2024-20 ANTENNE BOUYGUES : Fonds concours SIEL- création de poste réseau télécommunication - proposition CELLNEX (article l 332-8) (op 27654)
Délibération N° 2024-21 VIE ASSOCIATIVE : Subventions exceptionnelles aux associations « cercle artistique indigo » et « ARPA »
Délibération N° 2024-22 FINANCES : Réalisation d’un emprunt bancaire – choix de l’établissement

 

Liste des délibérations du 28 mai 2024
Délibération N° 2024-23 VIE SCOLAIRE : Restaurant scolaire – prix du repas
Délibération N° 2024-24 VIE SCOLAIRE : Garderie scolaire – tarif au 1er septembre 2024
Délibération N° 2024-25 BÂTIMENTS : Contrat de maintenance chauffage, ventilation et suivi énergétique de l’école primaire
Délibération N° 2024-26 URBANISME : Acquisition par la commune d’un terrain et bâti au centre bourg
Délibération N° 2024-27 DIVERS : Avis sur modification n° 5 du PLU de la commune de Riorges
Délibération N° 2024-28 FINANCES : Réalisation d’un emprunt auprès de la banque postale
Délibération N° 2024-29 BÂTIMENTS : Sinistre électrique à la salle des fêtes – indemnisation de l’assurance Groupama
Délibération N° 2024-30 VIE ASSOCIATIVE : Subvention à l’association « Autour du livre »

 

Liste des délibérations du 25 juin 2024
Délibération N° 2024-31 PERSONNEL : Création - emploi permanent d’Éducatrice de Jeunes Enfants
Délibération N° 2024-32 PERSONNEL : Création - emploi permanent d’adjoint technique
Délibération N° 2024-33 PERSONNEL : Création et suppression d’emploi
Délibération N° 2024-34 VIE SCOLAIRE : Renouvellement du contrat CUI - CAE avec le département pour l’École maternelle et le restaurant scolaire
Délibération N° 2024-35 VIE SCOLAIRE : Restaurant scolaire – mise à jour du règlement intérieur
Annexe Règlement Intérieur du restaurant scolaire
Délibération N° 2024-36 INFORMATIQUE : Cybersécurité : approbation de la convention de mise à disposition de la solution « DETOXIO – serenicity » proposée par le département
Annexe convention DETOXIO-SERENICITY
Délibération N° 2024-37 FINANCES : Approbation de la charte de la dotation pour l’investissement communal
Annexe charte investissement communal
Délibération N° 2024-38 ESPACES NATURELS : Avis sur le rapport sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) de la commune
Délibération N° 2024-39 URBANISME : Avis sur le projet programme local de l’habitat 2025-2030

 

Liste des délibérations du 23 juillet 2024
Délibération N° 2024-40

BÂTIMENTS : Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la construction et l'exploitation d'un hangar photovoltaïque

 

Liste des délibérations du 24 septembre 2024
Délibération N° 2024-41 FINANCES : Roannais agglomération - attribution d’un fond de concours
Délibération N° 2024-42 COMMUNICATION : Bulletin municipal – tarifs des encarts publicitaires
Délibération N° 2024-43 CULTURE : Approbation de la convention de partenariat 2024-2027 pour la mise en réseau des bibliothèques municipales avec les médiathèques de roannais agglomération
Délibération N° 2024-44 ENFANCE : Délégation au Maire pour la souscription d’un marché public dans le cadre du transfert de compétence de la crèche municipale
Délibération N° 2024-45 PERSONNEL : Renouvellement du contrat aidé avec le département pour le service technique

 

Liste des délibérations du 22 octobre 2024
Délibération N° 2024-46 FINANCES : Décision budgétaire modificative n°2
Délibération N° 2024-47 CRÈCHE : Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF
Annexe (convention d'objectifs)
Délibération N° 2024-48 RGPD (protection données) : Roannais agglomération – approbation de la convention de service unifié pour la gestion de la protection des données personnelles (DPO)
Annexe (convention DPO)
Délibération N° 2024-49 PERSONNEL : Avenant n°1 à la convention de prestation de services « Formation à destination des agents » entre Roannais agglomération et la commune
Annexe (avenant)

 

Liste des délibérations du 26 novembre 2024
Délibération N° 2024-50 FINANCES : Cimetières – concessions et cases de columbarium – Tarifs au 1er janvier 2025
Délibération N° 2024-51 FINANCES : Salles municipales – Tarifs applicables au 1er janvier 2025
Délibération N° 2024-52 FINANCES : Matériel – Tarifs applicables au 1er janvier 2025
Délibération N° 2024-53 SCOLARITÉ : École primaire– voyage scolaire – participation de la commune
Délibération N° 2024-54 CRÈCHE : Multi accueil « le jardin aux câlins » – choix des intervenants pour l’année 2025
Délibération N° 2024-55 CRÈCHE : Multi accueil « le jardin aux câlins » – contrat d’engagement avec le référent santé et accueil inclusif – année 2025
Délibération N° 2024-56 URBANISME SIEL : Extension IGC télécom lieu-dit "chemin Bouttet" - SARL Mivière Transaction (OP28661) - Fonds concours SIEL

 

Liste des délibérations du 17 décembre 2024
Délibération N° 2024-57 FINANCES : Engagement et mandatement des dépenses avant adoption du budget primitif 2025
Délibération N° 2024-58 FINANCES : Demande subvention enveloppe VOIRIE 2025
Délibération N° 2024-59 FINANCES : Demande subvention enveloppe SOLIDARITÉ 2025
Délibération N° 2024-60 FINANCES : Demande subvention- AMENDES DE POLICE 2025
Délibération N° 2024-61 FINANCES : Demande de subvention DETR – année 2025
Délibération N° 2024-62 ENFANCE : Convention territoriale globale 2025-2029 avec la caisse d’allocations familiales (CTG)
Délibération N° 2024-63 PERSONNEL : Revalorisation des agents de la petite enfance dans le cadre du « bonus attractivité »
Délibération N° 2024-64 PERSONNEL : Modification du RIFSEEP au 1er janvier 2025
Délibération N° 2024-65 PERSONNEL : Avenant n°1 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
Annexe convention CNRACL
Délibération N° 2024-66 PERSONNEL : Adhésion à la convention de participation « prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion de la Loire
Délibération N° 2024-67 PERSONNEL : Adoption du plan de formation mutualisé 2025-2027 pour les agents la commune
Annexe plan formation mutualisé
Délibération N° 2024-68 URBANISME : Vente parcelle terrain lieu-dit «Préchard » à Celland Estate Management France