Délibérations année 2024

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Liste des délibérations du 23 janvier 2024
Délibération N° 2024-01	PERSONNEL : Titres restaurant au personnel communal – revalorisation de la valeur faciale
Délibération N° 2024-02	FINANCES : Tarifs des droits de place 2024
Délibération N° 2024-03	CCAS : Location de matériel communal – reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2024-04	VIE ASSOCIATIVE : Demande de subvention à l’agence nationale du sport – année 2024
Délibération N° 2024-05	VIE ASSOCIATIVE : City-Stade - Demande de subvention à la REGION

Liste des délibérations du 26 mars 2024
Délibération N° 2024-06	URBANISME : Adoption du projet de centre bourg
Délibération N° 2024-07	ENFANCE : Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024
Délibération N° 2024-08	FINANCES : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023
Délibération N° 2024-09	FINANCES : Affectation des résultats 2023 Annexe tableau d'affectation
Délibération N° 2024-10	FINANCES : Fiscalité locale – vote des taux d’imposition 2024
Délibération N° 2024-11	FINANCES : Budget communal – Approbation du Budget Primitif 2024 Annexe budget primitif
Délibération N° 2024-12	VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2024
Délibération N° 2024-13	Service ADS : Prestation de services pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure au bénéfice des communes de moins de 3500 habitants de roannais agglomération Annexe prestation de service
Délibération N° 2024-14	DPO : Adhésion au service commun de délégué à la protection des données (DPO) de Roannais agglomération Annexe DPO
Délibération N° 2024-15	FINANCES : Roannais agglomération – Demande fonds de concours 2024
Délibération N° 2024-16	VENTE PARCELLE : Cession d’une parcelle de terrain en zone N « rue des Charmilles » Annule la délibération 2023-18 du 28 mars 2023
Délibération N° 2024-17	IMMOBILIER : Acquisition d’un tènement et bâti au centre bourg

Liste des délibérations du 30 avril 2024
Délibération N° 2024-18	PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI de 26 h avec le département pour le service technique
Délibération N° 2024-19	PROMOTION : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2e classe à temps non complet et création d’un poste d’adjoint technique principal 1re classe à temps non complet
Délibération N° 2024-20	ANTENNE BOUYGUES : Fonds concours SIEL- création de poste réseau télécommunication - proposition CELLNEX (article l 332-8) (op 27654)
Délibération N° 2024-21	VIE ASSOCIATIVE : Subventions exceptionnelles aux associations « cercle artistiqueindigo » et « ARPA »
Délibération N° 2024-22	FINANCES : Réalisation d’un emprunt bancaire – choix de l’établissement