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Délibérations année 2025

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Liste des délibérations du 28 janvier 2025
Délibération N° 2025-01 FINANCES : Tarifs des droits de place 2025
Délibération N° 2025-02 CCAS : Location de matériel communal – reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2025-03 FINANCES : Modification subvention - amendes de police 2025
Délibération N° 2025-04 FINANCES : Attribution de compensation et Dotation pour l’Investissement Communal
Délibération N° 2025-05 PERSONNEL : Création d’un poste d’adjoint technique à compter du 1er avril 2025
Délibération N° 2025-06 CONCESSIONS : Vente d’un monument funéraire au cimetière de Saint Martin de Boisy
Délibération N° 2025-07 URBANISME : Taxe d’aménagement : modification zones de sectorisation et taux de la part communale
Annexe Plan de zonage

 

Liste des délibérations du 25 février 2025
Délibération N° 2025-08 PERSONNEL : Création emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération N° 2025-09 PERSONNEL : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Délibération N° 2025-10 PERSONNEL : Adhésion à la convention cadre aux services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du Centre de Gestion de la Loire
Délibération N° 2025-11 URBANISME : Avis conforme au projet d’arrêté préfectoral mis en consultation le 15 janvier 2025 arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAER), en application de l’article L141-5-3 III du Code de l’énergie
Annexe : Carte zone ZAER
Délibération N° 2025-12 COMMERCE : Bail dérogatoire (Précaire) entre la commune et Madame Marion GUILLAUME Esthéticienne
Annexe : Bail précaire
Délibération N° 2025-13 COMMERCE : Bail dérogatoire (Précaire) entre la commune et Mesdames Stéphanie ROCHE et Laurie MOUSSIÈRE, Infirmières
Annexe : Bail précaire
Délibération N° 2025-14 ÉCONOMIE : Convention de mise à disposition d’un terrain communal
Annexe convention
Délibération N° 2025-15 FINANCES : Admission en non-valeur

 

Liste des délibérations du 25 mars 2025
Délibération N° 2025-16 FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
Annexe CFU
Délibération N° 2025-17 FINANCES : Affectation des résultats 2024
Annexe affectation résultat
Délibération N° 2025-18 FINANCES : Vote des taux d’imposition 2025
Délibération N° 2025-19 FINANCES : Budget Communal – Approbation du Budget primitif 2025
Annexe
Délibération N° 2025-20 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2025
Délibération N° 2025-21 VIE ASSOCIATIVE : Salle Paul Laurencery – Modification du règlement d’utilisation
Annexe : Règlement
Délibération N° 2025-22 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : Installation d’un City-Stade - Choix de l’entreprise
Délibération N° 2025-23 PERSONNEL : Création d’emploi administratif
Délibération N° 2025-24 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI avec le Département pour le Service Technique
Délibération N° 2025-25 VOIRIE : Travaux d’aménagement « Allée des Pothiers » - Choix de l’entreprise

 

Liste des délibérations du 22 avril 2025
Délibération N° 2025-26 VIE ASSOCIATIVE : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « ASPN BOULES »
Délibération N° 2025-27 FINANCES : Budget communal - Décision Modificative n° 1
Délibération N° 2025-28 PERSONNEL : Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet et création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe à temps non complet
Délibération N° 2025-29 BÂTIMENTS ÉNERGIE : Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL-TE Loire  (SAGE)
Annexe convention SAGE
Délibération N° 2025-30 SECRÉTARIAT : Adhésion de la commune au dispositif national de communication électronique des données d’état civil (COMEDEC)
Annexe convention COMEDEC
Délibération N° 2025-31 BÂTIMENT : Choix du prestataire pour le changement de la chaudière à la salle des fêtes