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Délibérations année 2025

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Note de Présentation synthétique du budget primitif 2025

Liste des délibérations du 28 janvier 2025
Délibération N° 2025-01 FINANCES : Tarifs des droits de place 2025
Délibération N° 2025-02 CCAS : Location de matériel communal – reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2025-03 FINANCES : Modification subvention - amendes de police 2025
Délibération N° 2025-04 FINANCES : Attribution de compensation et Dotation pour l’Investissement Communal
Délibération N° 2025-05 PERSONNEL : Création d’un poste d’adjoint technique à compter du 1er avril 2025
Délibération N° 2025-06 CONCESSIONS : Vente d’un monument funéraire au cimetière de Saint Martin de Boisy
Délibération N° 2025-07 URBANISME : Taxe d’aménagement : modification zones de sectorisation et taux de la part communale
Annexe Plan de zonage

 

Liste des délibérations du 25 février 2025
Délibération N° 2025-08 PERSONNEL : Création emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération N° 2025-09 PERSONNEL : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Délibération N° 2025-10 PERSONNEL : Adhésion à la convention cadre aux services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du Centre de Gestion de la Loire
Délibération N° 2025-11 URBANISME : Avis conforme au projet d’arrêté préfectoral mis en consultation le 15 janvier 2025 arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAER), en application de l’article L141-5-3 III du Code de l’énergie
Annexe : Carte zone ZAER
Délibération N° 2025-12 COMMERCE : Bail dérogatoire (Précaire) entre la commune et Madame Marion GUILLAUME Esthéticienne
Annexe : Bail précaire
Délibération N° 2025-13 COMMERCE : Bail dérogatoire (Précaire) entre la commune et Mesdames Stéphanie ROCHE et Laurie MOUSSIÈRE, Infirmières
Annexe : Bail précaire
Délibération N° 2025-14 ÉCONOMIE : Convention de mise à disposition d’un terrain communal
Annexe convention
Délibération N° 2025-15 FINANCES : Admission en non-valeur

 

Liste des délibérations du 25 mars 2025
Délibération N° 2025-16 FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
Annexe CFU
Délibération N° 2025-17 FINANCES : Affectation des résultats 2024
Annexe affectation résultat
Délibération N° 2025-18 FINANCES : Vote des taux d’imposition 2025
Délibération N° 2025-19 FINANCES : Budget Communal – Approbation du Budget primitif 2025
Annexe
Délibération N° 2025-20 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2025
Délibération N° 2025-21 VIE ASSOCIATIVE : Salle Paul Laurencery – Modification du règlement d’utilisation
Annexe : Règlement
Délibération N° 2025-22 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : Installation d’un City-Stade - Choix de l’entreprise
Délibération N° 2025-23 PERSONNEL : Création d’emploi administratif
Délibération N° 2025-24 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI avec le Département pour le Service Technique
Délibération N° 2025-25 VOIRIE : Travaux d’aménagement « Allée des Pothiers » - Choix de l’entreprise

 

Liste des délibérations du 22 avril 2025
Délibération N° 2025-26 VIE ASSOCIATIVE : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « ASPN BOULES »
Délibération N° 2025-27 FINANCES : Budget communal - Décision Modificative n° 1
Délibération N° 2025-28 PERSONNEL : Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet et création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe à temps non complet
Délibération N° 2025-29 BÂTIMENTS ÉNERGIE : Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL-TE Loire  (SAGE)
Annexe convention SAGE
Délibération N° 2025-30 SECRÉTARIAT : Adhésion de la commune au dispositif national de communication électronique des données d’état civil (COMEDEC)
Annexe convention COMEDEC
Délibération N° 2025-31 BÂTIMENT : Choix du prestataire pour le changement de la chaudière à la salle des fêtes

 

Liste des délibérations du 03 juin 2025
Délibération N° 2025-32 ENFANCE SCOLARITÉ : Restaurant scolaire – prix du repas
Délibération N° 2025-33 ENFANCE SCOLARITÉ : Garderie scolaire – tarifs au 1er septembre 2025
Délibération N° 2025-34 ENFANCE SCOLARITÉ : Restaurant scolaire – modification du règlement intérieur)
Annexe règlement
Délibération N° 2025-35 COMMUNICATION : Bulletin municipal – tarifs des encarts publicitaires
Délibération N° 2025-36 COMMUNICATION : Bulletin municipal - choix de l’imprimeur
Délibération N° 2025-37 PERSONNEL : Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet et création d’un poste d’adjoint technique principal 2e classe à temps non complet
Délibération N° 2025-38 PERSONNEL : Suppression d’un poste d’auxiliaire de puériculture de classe supérieure à temps complet et création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet
Délibération N° 2025-39 PERSONNEL : Convention de service commun « formation à destination des agents » avec roannais agglomération
Annexe convention
Délibération N° 2025-40 CONSEIL MUNICIPAL : Référent déontologue de l’élu local – convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil – avenant n°1
Délibération N° 2025-41 COMMERCE : Loyer épicerie au 1er juillet 2025

 

Liste des délibérations du 1er juillet 2025
Délibération N° 2025-42 VIE ASSOCIATIVE : Salle Paul Laurencery – modification du règlement d’utilisation
Annexe Règlement d'utilisation
Délibération N° 2025-43 CRÈCHE : Crèche le Jardin aux Câlins - règlement de fonctionnement et projet d’établissement
Annexe Projet d'établissement
Annexe Règlement de fonctionnement
Délibération N° 2025-44 FINANCES : Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération N° 2025-45 CRÉCHE : Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public (DSP) en procédure adaptée (article R. 3126-1 du code de la commande publique, alinéa 2)
Annexe
Délibération N° 2025-46 CRÈCHE : Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et élection des membres
Délibération N° 2025-47 VOIRIE : Travaux de réfection du perron de l’église - Choix de l’entreprise

 

Liste des délibérations du 30 septembre 2025
Délibération N° 2025-47bis PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs
Délibération N° 2025-48 ENFANCE SCOLARITÉ : Contrat d’apprentissage – MFR Vougy
Délibération N° 2025-49 PERSONNEL : Signature d’un contrat CUI - CAE avec le département pour la garderie-cantine et l’entretien des locaux communaux
Délibération N° 2025-50 VIE ASSOCIATIVE : Demande d’aide à la Région Auvergne Rhône-Alpes – Dispositif « Cession à titre gratuit de barnums »
Délibération N° 2025-51 SÉCURITÉ INCENDIE : Convention de Prestations de service pour le contrôle et l’entretien des points d’eau incendie
Annexe
Délibération N° 2025-52 ROANNAIS AGGLOMÉRATION : Rapport d’activité 2024 de Roannais Agglomération

 

Liste des délibérations du 13 novembre 2025
Délibération N° 2025-53 PETITE ENFANCE : Attribution de la délégation de service public (DSP) pour la gestion de la crèche « Le Jardin aux Câlins »
Annexe projet de contrat
Délibération N° 2025-54 PERSONNEL : Adhésion à la convention de participation « « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire au 1er janvier 2026
Annexe convention
Délibération N° 2025-55 PERSONNEL : Adhésion à la convention du CDG42 avec le CDG17 pour le traitement des dossiers de demande d’allocations de chômage
Annexe convention
Délibération N° 2025-56 FINANCES : Roannais agglomération – Mutualisation du logiciel « Atelier fiscal » et approbation de la charte d’utilisation de l’outil informatique de l’Observatoire fiscal

Liste des délibérations du 9 décembre 2025
Délibération N° 2025-57 FINANCES : Décision budgétaire modificative n°2
Annexe
Délibération N° 2025-58 CIMETIÈRES : Concessions et cases de columbarium - Tarifs au 1er janvier 2026
Délibération N° 2025-59 SALLES MUNICIPALES : Tarifs applicables au 1er janvier 2026
Délibération N° 2025-60 LOCATION MATÉRIEL : Tarifs applicables au 1er janvier 2026
Délibération N° 2025-61 VOIRIE : Demande subvention enveloppe voirie 2026
Délibération N° 2025-62 BÂTIMENT : Demande de subvention n°1 - enveloppe solidarité 2026
Délibération N° 2025-63 BÂTIMENT : Demande subvention n°2 - Enveloppe solidarité 2026
Délibération N° 2025-64 ENVELOPPE TERRITORIALISÉE : Demande subvention n° 1 - Enveloppe territorialisée 2026
Délibération N° 2025-65 ENVELOPPE TERRITORIALISÉE : Demande subvention n°2 – Enveloppe territorialisée 2026
Délibération N° 2025-66 BÂTIMENT : Demande de subvention DETR – année 2026