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Délibérations année 2026

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Note de présentation synthétique du budget primitif 2026

Liste des délibérations du 27 janvier 2026
Délibération N° 2026-01 FINANCES : Tarifs des droits de place 2026
Délibération N° 2026-02 FINANCES : Location de matériel communal – Reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2026-03 PERSONNEL : Suppression et création d’emplois suite à une modification de quotité horaire
Délibération N° 2026-04 PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs : suppression d’emploi
Délibération N° 2026-05 PERSONNEL : Avenant n°2 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42

 

Liste des délibérations du 10 mars 2026
Délibération N° 2026-06 FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Annexe : signature du CFU 2025
Délibération N° 2026-07 FINANCES : Affectation des résultats 2025
Délibération N° 2026-08 FINANCES : Vote des taux d’imposition 2026
Délibération N° 2026-09 FINANCES : Modalité de gestion des amortissements en M57 et dérogation à la règle du prorata temporis
Délibération N° 2026-10 PERSONNEL : Budget Communal – Approbation du Budget Primitif 2026
Annexe : signature BP 2026
Délibération N° 2026-11 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2026
Délibération N° 2026-12 HANDICAP : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADAPEI 42 pour «  Les Jardins d’Asphodèles »
Délibération N° 2026-13 CADRE DE VIE : Approbation de la convention pour chats errants avec l’association « Un nouveau Chat’pitre » 
Annexe : convention Chat'pitre
Délibération N° 2026-14 ENFANCE - CRÈCHE : Demande de subvention aide à l’investissement à la CAF de la Loire (Fonds de modernisation des EAJE)


Liste des délibérations du 20 mars 2026
Installation du conseil municipal
Délibération N° 2026-15 ÉLECTIONS : Fixation du nombre d’adjoints
Délibération N° 2026-16 CONSEIL MUNICIPAL : Lecture de la charte de l'élu local
Annexe : Charte de l'élu local
Délibération N° 2026-17 CONSEIL MUNICIPAL : Délégations du conseil municipal au Maire
Délibération N° 2026-18 CONSEIL MUNICIPAL : Création de postes de conseillers municipaux délégués
Délibération N° 2026-19 FINANCES : Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Annexe : tableau des indemnités
PV élection maire et adjoints ÉLECTIONS : PV des résultats du vote
Proclamation des résultats Annexe du PV élection maire et adjoints
Tableau du conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL : Liste des conseillers municipaux dans l'ordre du tableau, puis classé(e)s par âge

 

Liste des délibérations du 21 avril 2026
Délibération N° 2026-20 CONSEIL MUNICIPAL : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Annexe : Règlement du conseil municipal
Délibération N° 2026-21 CONSEIL MUNICIPAL : Droit à la formation des élus
Délibération N° 2026-22 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation des conseillers municipaux délégués au SIEL TE Loire
Délibération N° 2026-23 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller municipal délégué du Comité National D'action Sociale (C.N.A.S.)
Délibération N° 2026-24 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
Délibération N° 2026-25 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération N° 2026-26 CONSEIL MUNICIPAL : Création et composition des commissions municipales
Délibération N° 2026-27 CONSEIL MUNICIPAL : Commissions d’appel d’Offres – Election des membres
Délibération N° 2026-28 CONSEIL MUNICIPAL : Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et élection des membres
Délibération N° 2026-29 CONSEIL MUNICIPAL : Commission Communale Des Impôts – Désignation d’un délégué
Délibération N° 2026-30 CONSEIL MUNICIPAL : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition de la liste
Délibération N° 2026-31 CONSEIL MUNICIPAL : Nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
Délibération N° 2026-32 CONSEIL MUNICIPAL : CCAS : élection des membres du conseil d’administration
Délibération N° 2026-33 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la Salle des fêtes
Annexe: Règlement de la salle des fêtes

 

Liste des délibérations du 19 mai 2026
Délibération N° 2026-34 ENFANCE RESTAURANT SCOLAIRE :  Prix du repas
Délibération N° 2026-35 ENFANCE GARDERIE SCOLAIRE : Tarifs au 1er septembre 2026
Délibération N° 2026-36 ENFANCE PERISCOLAIRE : Mise en place d’un permis à points pour le service périscolaire
Annexe : permis à points
Délibération N° 2026-37 INFORMATION BULLETIN : Tarifs des encarts publicitaires
Délibération N° 2026-38 INFORMATION BULLETIN : Choix de l’imprimeur
Délibération N° 2026-39 VIE ASSOCIATIVE :  Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ASPN Boules »
Délibération N° 2026-40 FINANCES TLPE : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Délibération N° 2026-41 ROANNAIS AGGLOMERATION : Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération N° 2026-42 MAIRIE : Mise à disposition d’un mouvement d’horloge communal
Annexe : convention de mise à disposition
Délibération N° 2026-43 BÂTIMENTS : Participation financière de la commune dans le cadre d’un fonds de concours avec le SIEL TE Loire pour la réalisation d’un hangar photovoltaïque sur le city-stade – Approbation de la convention
Annexe : convention SIEL/Commune
Délibération N° 2026-44 COMMERCE : Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat et mise en œuvre du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux
Annexe : parcelles concernées

 

Liste des délibérations du 23 juin 2026
Délibération N° 2026-45 ENFANCE : Validation du règlement intérieur du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire
Annexe : Règlement Périscolaire
Délibération N° 2026-46
PERSONNEL: Suppression d'un poste d'adjoint technique à temps non complet et création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet
Délibération N° 2026-47 PERSONNEL : Renouvellement d'un contrat CUI-CAE avec le Département pour la garderie-Cantine et l'entretien des locaux communaux
Délibération N° 2026-48 BÂTIMENTS : Éclairage des Ombrières sur le City-Stade (OP29152)
Délibération N° 2026-49 SIEL - Groupement d'achat d'énergie - Avenant 1
Annexe : Avenant 1 SIEL

 

Liste des délibérations du 29 septembre 2026
Délibération N° 2026-50 PERSONNEL : Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe à temps non complet
Délibération N° 2026-51 PERSONNEL : Modification de quotités horaires - Suppression et création de d'emploi
Délibération N° 2026-52 PERSONNEL : Ouverture de postes permanents au recrutement d'agents contractuels sur le fondement de l'article L. 332-8 2° du Code général de la fonction publique
Délibération N° 2026-53 PERSONNEL : Modification du RIFSEEP au 1er octobre 2026
Délibération N° 2026-54 PERSONNEL : Modification du règlement d’attribution des titres restaurant au personnel communal
Délibération N° 2026-55 FINANCES : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
Délibération N° 2026-56 CONSEIL MUNICIPAL : Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Annexe : Règlement intérieur du conseil municipal
Délibération N° 2026-57 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la Salle des fêtes
Annexe : Règlement intérieur de la salle des fêtes
Délibération N° 2026-58 ROANNAIS AGGLOMERATION : Désignation des représentants de la commune au sein des commissions communautaires
Délibération N° 2026-59 ROANNAIS AGGLOMERATION : Rapport d’activité 2025 de Roannais Agglomération
Délibération N° 2026-60 ENFANCE - CME : Création d’un conseil municipal des enfants
Annexe : Règlement intérieur du conseil municipal des enfants
Délibération N° 2026-61 ENFANCE - CRÈCHE : Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales – fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants – EAJE « Le Jardin aux câlins »
Annexe : Convention d’objectifs