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Délibérations année 2026

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Note de présentation synthétique du budget primitif 2026

Liste des délibérations du 27 janvier 2026
Délibération N° 2026-01 FINANCES : Tarifs des droits de place 2026
Délibération N° 2026-02 FINANCES : Location de matériel communal – Reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2026-03 PERSONNEL : Suppression et création d’emplois suite à une modification de quotité horaire
Délibération N° 2026-04 PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs : suppression d’emploi
Délibération N° 2026-05 PERSONNEL : Avenant n°2 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42

 

Liste des délibérations du 10 mars 2026
Délibération N° 2026-06 FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Annexe : signature du CFU 2025
Délibération N° 2026-07 FINANCES : Affectation des résultats 2025
Délibération N° 2026-08 FINANCES : Vote des taux d’imposition 2026
Délibération N° 2026-09 FINANCES : Modalité de gestion des amortissements en M57 et dérogation à la règle du prorata temporis
Délibération N° 2026-10 PERSONNEL : Budget Communal – Approbation du Budget Primitif 2026
Annexe : signature BP 2026
Délibération N° 2026-11 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2026
Délibération N° 2026-12 HANDICAP : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADAPEI 42 pour «  Les Jardins d’Asphodèles »
Délibération N° 2026-13 CADRE DE VIE : Approbation de la convention pour chats errants avec l’association « Un nouveau Chat’pitre » 
Annexe : convention Chat'pitre
Délibération N° 2026-14 ENFANCE - CRÈCHE : Demande de subvention aide à l’investissement à la CAF de la Loire (Fonds de modernisation des EAJE)


Liste des délibérations du 20 mars 2026
Installation du conseil municipal
Délibération N° 2026-15 ÉLECTIONS : Fixation du nombre d’adjoints
Délibération N° 2026-16 CONSEIL MUNICIPAL : Lecture de la charte de l'élu local
Annexe : Charte de l'élu local
Délibération N° 2026-17 CONSEIL MUNICIPAL : Délégations du conseil municipal au Maire
Délibération N° 2026-18 CONSEIL MUNICIPAL : Création de postes de conseillers municipaux délégués
Délibération N° 2026-19 FINANCES : Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Annexe : tableau des indemnités
PV élection maire et adjoints ÉLECTIONS : PV des résultats du vote
Proclamation des résultats Annexe du PV élection maire et adjoints
Tableau du conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL : Liste des conseillers municipaux dans l'ordre du tableau, puis classé(e)s par âge

Liste des délibérations du 21 avril 2026
Délibération N° 2026-20 CONSEIL MUNICIPAL : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Annexe : Règlement du conseil municipal
Délibération N° 2026-21 CONSEIL MUNICIPAL : Droit à la formation des élus
Délibération N° 2026-22 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation des conseillers municipaux délégués au SIEL TE Loire
Délibération N° 2026-23 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller municipal délégué du Comité National D'action Sociale (C.N.A.S.)
Délibération N° 2026-24 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
Délibération N° 2026-25 CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération N° 2026-26 CONSEIL MUNICIPAL : Création et composition des commissions municipales
Délibération N° 2026-27 CONSEIL MUNICIPAL : Commissions d’appel d’Offres – Election des membres
Délibération N° 2026-28 CONSEIL MUNICIPAL : Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et élection des membres
Délibération N° 2026-29 CONSEIL MUNICIPAL : Commission Communale Des Impôts – Désignation d’un délégué
Délibération N° 2026-30 CONSEIL MUNICIPAL : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition de la liste
Délibération N° 2026-31 CONSEIL MUNICIPAL : Nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
Délibération N° 2026-32 CONSEIL MUNICIPAL : CCAS : élection des membres du conseil d’administration
Délibération N° 2026-33 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la Salle des fêtes
Annexe: Règlement de la salle des fêtes