Délibérations année 2023

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Liste des délibérations du 28 février 2023
Délibération N° 2023-01	FINANCES : Tarifs des Droits de Place au 1er janvier 2023
Délibération N° 2023-02	FINANCES : Location Matériel communal - Reversement au CCAS du montant encaissé en 2022
Délibération N° 2023-03	FINANCES : Fongibilité des crédits – Année 2023
Délibération N° 2023-04	VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
Délibération N° 2023-05	VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la salle Paul Laurencery
Délibération N° 2023-06	COMMUNICATION : Bulletin municipal – Choix de l’Imprimeur
Délibération N° 2023-07	COMMUNICATION : Encarts publicitaires – Tarifs 2023
Délibération N° 2023-08	BÂTIMENTS : Construction d’un préau à l’École Maternelle – Choix de l’entreprise

Liste des délibérations du 28 mars 2023
Délibération N° 2023-09	FINANCES : Budget communal - Approbation du compte administratif 2022
Délibération N° 2023-10	FINANCES : Budget communal – Approbation du compte de gestion 2022
Délibération N° 2023-11	FINANCES : Affectation des résultats 2022
Délibération N° 2023-12	FINANCES : Fiscalité directe - Vote des taux d’imposition 2023
Délibération N° 2023-13	FINANCES : Budget Communal – Approbation et vote du Budget primitif 2023
Délibération N° 2023-14	VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2023
Délibération N° 2023-15	SCOLARITÉ : Subvention exceptionnelle à l’École primaire pour l’achat de manuels scolaires
Délibération N° 2023-16	VOIRIE : Annulation DCM 2022-32 SIEL Eclairage public voirie -Déplacement lampadaire « rue de la Gare » OP25017
Délibération N° 2023-17	VOIRIE :SIEL Éclairage public voirie – déplacement lampadaire « rue de la gare » OP 25017
Délibération N° 2023-18	URBANISME : Cession parcelle terrain Zone N – Rue des charmilles
Délibération N° 2023-19	FINANCES : Modification du montant du recouvrement de créance pour enlèvement de dépôts sauvages de déchets et matériaux

Liste des délibérations du 25 avril 2023
Délibération N° 2023-20	PERSONNEL : Création poste ATSEM et suppression poste adjoint technique
Délibération N° 2023-21	PERSONNEL : Création emploi- poste adjoint technique
Délibération N° 2023-22	FINANCES : Roannais agglomération demande fonds de concours 2023
Délibération N° 2023-23	CONSEIL MUNICIPAL : Commission appel offres – composition
Délibération N° 2023-24	CCAS : Conseil d’administration du CCAS – Modification de la composition des délégués du conseil municipal