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Délibérations année 2023

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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Liste des délibérations du 28 février 2023

Délibération N° 2023-01 FINANCES Tarifs des Droits de Place au 1er janvier 2023
Délibération N° 2023-02 FINANCES : Location Matériel communal - Reversement au CCAS du montant encaissé en 2022
Délibération N° 2023-03 FINANCES : Fongibilité des crédits – Année 2023
Délibération N° 2023-04 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
Délibération N° 2023-05 VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la salle Paul Laurencery
Délibération N° 2023-06 COMMUNICATION : Bulletin municipal – Choix de l’Imprimeur
Délibération N° 2023-07 COMMUNICATION : Encarts publicitaires – Tarifs 2023
Délibération N° 2023-08 BÂTIMENTS Construction d’un préau à l’École Maternelle – Choix de l’entreprise

 

Liste des délibérations du 28 mars 2023

Délibération N° 2023-09 FINANCES Budget communal - Approbation du compte administratif 2022
Délibération N° 2023-10 FINANCES : Budget communal – Approbation du compte de gestion 2022
Délibération N° 2023-11 FINANCES : Affectation des résultats 2022
Délibération N° 2023-12 FINANCES : Fiscalité directe - Vote des taux d’imposition 2023
Délibération N° 2023-13 FINANCES : Budget Communal – Approbation et vote du Budget primitif 2023
Délibération N° 2023-14 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2023
Délibération N° 2023-15 SCOLARITÉ : Subvention exceptionnelle à l’École primaire pour l’achat de manuels scolaires
Délibération N° 2023-16 VOIRIE Annulation DCM 2022-32 SIEL Eclairage public voirie -Déplacement lampadaire « rue de la Gare » OP25017
Délibération N° 2023-17 VOIRIE :SIEL Éclairage public voirie – déplacement lampadaire « rue de la gare » OP 25017
Délibération N° 2023-18 URBANISME : Cession parcelle terrain Zone N – Rue des charmilles
Délibération N° 2023-19 FINANCES :  Modification du montant du recouvrement de créance pour enlèvement de dépôts sauvages de déchets et matériaux

 

Liste des délibérations du 25 avril 2023

Délibération N° 2023-20 PERSONNEL Création poste ATSEM et suppression poste adjoint technique
Délibération N° 2023-21 PERSONNEL : Création emploi- poste adjoint technique
Délibération N° 2023-22 FINANCES :   Roannais agglomération demande fonds de concours 2023  
Délibération N° 2023-23 CONSEIL MUNICIPAL : Commission appel offres – composition
Délibération N° 2023-24 CCAS : Conseil d’administration du CCAS – Modification de la composition des délégués du conseil municipal