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Dans le fichier Liste des délibérations qui énumère les délibérations, en cliquant sur l'icône PDF, vous ouvrirez la délibération concernée.

Liste des délibérations du 27 janvier 2026
Délibération N° 2026-01	FINANCES : Tarifs des droits de place 2026
Délibération N° 2026-02	FINANCES : Location de matériel communal – Reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2026-03	PERSONNEL : Suppression et création d’emplois suite à une modification de quotité horaire
Délibération N° 2026-04	PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs : suppression d’emploi
Délibération N° 2026-05	PERSONNEL : Avenant n°2 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42

Liste des délibérations du 29 septembre 2026
Délibération N° 2026-50	PERSONNEL : Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe à temps non complet
Délibération N° 2026-51	PERSONNEL : Modification de quotités horaires - Suppression et création de d'emploi
Délibération N° 2026-52	PERSONNEL : Ouverture de postes permanents au recrutement d'agents contractuels sur le fondement de l'article L. 332-8 2° du Code général de la fonction publique
Délibération N° 2026-53	PERSONNEL : Modification du RIFSEEP au 1er octobre 2026
Délibération N° 2026-54	PERSONNEL : Modification du règlement d’attribution des titres restaurant au personnel communal
Délibération N° 2026-55	FINANCES : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
Délibération N° 2026-56	CONSEIL MUNICIPAL : Modification du règlement intérieur du conseil municipal Annexe : Règlement intérieur du conseil municipal
Délibération N° 2026-57	VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la Salle des fêtes Annexe : Règlement intérieur de la salle des fêtes
Délibération N° 2026-58	ROANNAIS AGGLOMERATION : Désignation des représentants de la commune au sein des commissions communautaires
Délibération N° 2026-59	ROANNAIS AGGLOMERATION : Rapport d’activité 2025 de Roannais Agglomération
Délibération N° 2026-60	ENFANCE - CME : Création d’un conseil municipal des enfants Annexe : Règlement intérieur du conseil municipal des enfants
Délibération N° 2026-61	ENFANCE - CRÈCHE : Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales – fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants – EAJE « Le Jardin aux câlins » Annexe : Convention d’objectifs