Délibérations ordre chronologique inversé

Liste des délibérations classées par ordre inverse
Les plus récentes sont en premier

Classement par ordre chronologique inverse
Délibération N° 2026-44	COMMERCE : Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat et mise en œuvre du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux Annexe : parcelles concernées
Délibération N° 2026-43	BÂTIMENTS : Participation financière de la commune dans le cadre d’un fonds de concours avec le SIEL TE Loire pour la réalisation d’un hangar photovoltaïque sur le city-stade – Approbation de la convention Annexe : convention SIEL/Commune
Délibération N° 2026-42	MAIRIE : Mise à disposition d’un mouvement d’horloge communal Annexe : convention de mise à disposition
Délibération N° 2026-41	ROANNAIS AGGLOMERATION : Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération N° 2026-40	FINANCES TLPE : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Délibération N° 2026-39	VIE ASSOCIATIVE : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ASPN Boules »
Délibération N° 2026-38	INFORMATION BULLETIN : Choix de l’imprimeur
Délibération N° 2026-37	INFORMATION BULLETIN : Tarifs des encarts publicitaires
Délibération N° 2026-36	ENFANCE PERISCOLAIRE : Mise en place d’un permis à points pour le service périscolaire Annexe : permis à points
Délibération N° 2026-35	ENFANCE GARDERIE SCOLAIRE : Tarifs au 1er septembre 2026
Délibération N° 2026-34	ENFANCE RESTAURANT SCOLAIRE : Prix du repas
Délibération N° 2026-33	VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur de la Salle des fêtes Annexe: Règlement de la salle des fêtes
Délibération N° 2026-32	CONSEIL MUNICIPAL : CCAS : élection des membres du conseil d’administration
Délibération N° 2026-31	CONSEIL MUNICIPAL : Nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
Délibération N° 2026-30	CONSEIL MUNICIPAL : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition de la liste
Délibération N° 2026-29	CONSEIL MUNICIPAL : Commission Communale Des Impôts – Désignation d’un délégué
Délibération N° 2026-28	CONSEIL MUNICIPAL : Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et élection des membres
Délibération N° 2026-27	CONSEIL MUNICIPAL : Commissions d’appel d’Offres – Election des membres
Délibération N° 2026-26	CONSEIL MUNICIPAL : Création et composition des commissions municipales
Délibération N° 2026-25	CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération N° 2026-24	CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
Délibération N° 2026-23	CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un conseiller municipal délégué du Comité National D'action Sociale (C.N.A.S.)
Délibération N° 2026-22	CONSEIL MUNICIPAL : Désignation des conseillers municipaux délégués au SIEL TE Loire
Délibération N° 2026-21	CONSEIL MUNICIPAL : Droit à la formation des élus
Délibération N° 2026-20	CONSEIL MUNICIPAL : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Annexe : Règlement du conseil municipal
Tableau du conseil municipal	CONSEIL MUNICIPAL : Liste des conseillers municipaux dans l'ordre du tableau, puis classé(e)s par âge
Proclamation des résultats	Annexe du PV élection maire et adjoints
PV élection maire et adjoints	ÉLECTIONS : PV des résultats du vote
Délibération N° 2026-19	FINANCES : Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers délégués Annexe : tableau des indemnités
Délibération N° 2026-18	CONSEIL MUNICIPAL : Création de postes de conseillers municipaux délégués
Délibération N° 2026-17	CONSEIL MUNICIPAL : Délégations du conseil municipal au Maire
Délibération N° 2026-16	CONSEIL MUNICIPAL : Lecture de la charte de l'élu local Annexe : Charte de l'élu local
Délibération N° 2026-15	ÉLECTIONS : Fixation du nombre d’adjoints
Délibération N° 2026-14	ENFANCE - CRÈCHE : Demande de subvention aide à l’investissement à la CAF de la Loire (Fonds de modernisation des EAJE)
Délibération N° 2026-13	CADRE DE VIE : Approbation de la convention pour chats errants avec l’association « Un nouveau Chat’pitre » Annexe : convention Chat'pitre
Délibération N° 2026-12	HANDICAP : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADAPEI 42 pour « Les Jardins d’Asphodèles »
Délibération N° 2026-11	VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions 2026
Délibération N° 2026-10	PERSONNEL : Budget Communal – Approbation du Budget Primitif 2026 Annexe : signature BP 2026
Délibération N° 2026-09	FINANCES : Modalité de gestion des amortissements en M57 et dérogation à la règle du prorata temporis
Délibération N° 2026-08	FINANCES : Vote des taux d’imposition 2026
Délibération N° 2026-07	FINANCES : Affectation des résultats 2025
Délibération N° 2026-06	FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Annexe : signature du CFU 2025
Délibération N° 2026-05	PERSONNEL : Avenant n°2 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42
Délibération N° 2026-04	PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs : suppression d’emploi
Délibération N° 2026-03	PERSONNEL : Suppression et création d’emplois suite à une modification de quotité horaire
Délibération N° 2026-02	FINANCES : Location de matériel communal – Reversement du montant encaissé par la commune au CCAS
Délibération N° 2026-01	FINANCES : Tarifs des droits de place 2026